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Déroulement de l'examen

Une attestation, formulant la conclusion de l'examen médical,

• aptitude générale,
• aptitude partielle,
• inaptitude partielle,
• inaptitude temporaire,
• inaptitude générale,

est établie et envoyée à la fédération sportive concernée qui a validé ou non la licence du sportif requérant.

Il peut être fait appel contre la décision du résultat de l’examen médical devant une commission de trois médecins qui statue en dernier ressort après avoir procédé à un nouvel examen ou sur le vu du dossier médical.