|     | Recherche avancée
Imprimer cette page

Fédérations sportives et clubs sportifs


Subsides extraordinaires aux fédérations sportives

Subsides pour l'organisation de cours et de stages de formation et de perfectionnement pour entraîneurs, arbitres, dirigeants

Pour plus d'informations, contactez le Département ministériel des sports.

Subsides pour la participation à l'étranger à pareils cours et stages et stages

Ces stages sont subventionnés dans la mesure qu'en tout ou en partie il n'y a pas de prise en charge par l'ENEPS.

Subsides pour l'organisation de stages spéciaux de perfectionnement pour cadres nationaux

Ne sont pris en compte que les stages exceptionnels c'est-à-dire :

  • les stages avec programme exceptionnel;
  • les stages d'acclimatation;
  • les stages de reconnaissance sur le site du championnat européen ou mondial ;
  • les stages pour lesquels des entraîneurs spécifiques ont été engagés.

Un seul stage spécial est subsidié par fédération et par an. Cette limite peut être dépassée dans des cas exceptionnels lorsque les crédits budgétaires sont suffisants.

Les stages traditionnels sont subsidiés dans le cadre du décompte annuel soumis  pour l’entraînement fédéral (voir le chapitre - Entraîneurs et cadres nationaux).

Subsides pour la participation à des championnats internationaux de sélections nationales.

 Il est possible de considérer, dans la limite des crédits budgétaires, jusqu’à 6 participations de sélections nationales, dont 3 féminines et 3 masculines, pour les fédérations.

Ce nombre maximal entre seulement en ligne de compte dans la mesure où les niveaux sportifs des sélections nationales et les calendriers internationaux le justifient.

Les demandes fédérales doivent concerner les différentes sélections nationales: hommes, femmes et jeunes.

La représentativité des différents sports sur le plan national et international est considérée.

Subsides pour l'organisation de championnats internationaux officiels

En principe jusque deux (2) organisations internationales officielles par fédération et par année peuvent être subsidiées par année.

Dans des cas exceptionnels, pour des événements d’envergure, telle l’organisation d’un championnat mondial ou européen reconnu par la fédération internationale compétente, un crédit particulier peut être inscrit au budget du Département ministériel des Sports.

Subsides pour la participation à des événements assimilés; pour l'organisation de telles manifestations

L’intérêt sportif peut justifier que la fédération organise ou participe à des compétitions internationales à un niveau en dessous du championnat européen ou mondial, celles-ci peuvent être assimilées et à titre exceptionnel subsidiées.

Le niveau de chacune de ces manifestations fait l’objet d’un examen particulier. Le niveau est annuellement sujet à révision lorsque la manifestation se reproduit d'année en année.

Subsides pour performances sportives remarquables

Ce subside particulier est accordé aux fédérations régissant un sport de compétition. Le COSL entendu en ses propositions, les performances sportives remarquables accomplies prioritairement à l’échelon seniors tant sur le plan individuel que sur le plan collectif sont considérées. Les performances sont appréciées dans un contexte international. L’aide est accordée aux fédérations, non pas à des clubs ni à des sportifs individuels.

Subsides extraordinaires aux clubs sportifs

Subsides pour la participation à une coupe internationale officielle

La subvention est accordée pour chaque tour éliminatoire de la coupe (matchs aller et retour). Les tours préliminaires sont considérés lorsque les conditions du niveau sportif restent remplies. Le subside est alloué aux trois premiers clubs du championnat national, ainsi qu’au vainqueur de coupe respectivement au finaliste.

Subsides pour la participation à une manifestation assimilée de par le niveau sportif à une coupe européenne et/ou pour l'organisation d’une telle manifestation

Ce subside peut prioritairement être accordé aux disciplines sportives dont la fédération internationale compétente n’organise pas de coupe européenne.

Subsides spéciaux honorant les résultats des clubs en Coupe d'Europe

L’aide est accordée pour chaque match gagné dans les tours principaux successifs d’une coupe européenne et/ou pour la qualification à un prochain tour lorsque celle-ci ce décide sur la base du résultat global des matchs.

Subsides spéciaux aux associations sportives scolaires participant aux championnats de l' « International School Sports Federation (I.S.F.) »

Un subside forfaitaire peut être accordé aux associations sportives scolaires championnes qui  participent aux championnats internationaux scolaires organisés sous l’égide de l’I.S.F. dans les différentes disciplines.